Votre recherche - cr%C3%A8ches

Filtrer

Arrêté DPR-2023-0096 – interdiction d’accès au passage situé derrière l’école élémentaire du Joli Mai Télécharger (pdf / 205.65 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0019 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – travaux de reprise de trottoir et création d’un accès automobile – rue Victor Schoelcher – du 16 janvier au 10 février 2023 Télécharger (pdf / 223.23 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0003 – Abrogation de l’arrêté DPRC-2021-0619 – attribution emplacement sur le marché place Denis Forestier – Madame AICHE BAHRI Saâdia – à compter de la date de notification du présent arrêté Télécharger (pdf / 206.00 Ko)
Acte réglementaire
Annexe arrêté DPR-2022-1156 – Mise en place d’un périmètre de sécurité – interdiction d’accès à l’entrée principale de l’église Saint-Hermeland – place de l’Abbé Chérel Télécharger (pdf / 95.88 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1156 Mise en place d’un périmètre de sécurité – interdiction d’accès à l’entrée principale de l’église Saint-Hermeland – place de l’Abbé Chérel à Saint-Herblain Télécharger (pdf / 224.10 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1089 Prorogation de l’arrêté DPR-2022-0949 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – fermeture accès par le portique Syonnière parc de la Gournerie – du 1er au 31 janvier 2023 Télécharger (pdf / 226.65 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1048 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Reprise du trottoir et création accès automobile – rue Victor Schoelcher – du 07 novembre au 16 décembre 2022 Télécharger (pdf / 228.70 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0975 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – collège Anne de Bretagne – cross – parc de la bourgonnière – interruption temporaire de la circulation sur la voie d’accès à la piscine et au gymnase de la Bourgonnière – le 09 novembre 2022 Télécharger (pdf / 222.44 Ko)
Acte réglementaire