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Arrêté DPR-2023-0689 – Occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère catégorie – Pôle jeunesses -manifestation « aller vers et micro-trottoir » – divers lieux de la commune – du 04 au 27 juillet et du 16 au 28 août 2023 Télécharger (pdf / 407.21 Ko)
Acte réglementaire