Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0236 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Sondages pour le réseau de chaleur à la sous station – avenue Louis Guilloux – du 13 au 24 mars 2023Téléchargerpdf / 229.92 Ko
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1231 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – travaux de taille de végétaux et pour stationner le véhicule d’entreprise – rue Christophe Colomb – le 06 janvier 2023Téléchargerpdf / 219.62 Ko
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0558 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – neutralisation 3 places de stationnement – évacuation d’un échafaudage – du 38 au 40 avenue des Thébaudières – du 30 mai au 02 juin 2023Téléchargerpdf / 228.72 Ko
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0553 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – neutralisation 2 places de stationnement pour un camion – 4 rue Duguay Trouin – le 31 mai 2023Téléchargerpdf / 225.63 Ko
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0888 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – Neutralisation de stationnement pour un camion – 3 impasse Claude Nougaro – le 23 septembre 2022Téléchargerpdf / 225.13 Ko
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0313 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – neutralisation place de stationnement pour un camion toupie – 19 rue Jean-Pierre Timbaud – le 30 mars 2023Téléchargerpdf / 227.44 Ko
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0219 Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0188-Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – neutralisation place de stationnement pour un camion – 1-3 avenue du Parnasse du 13 au 24 mars 2023Téléchargerpdf / 226.91 Ko
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0306 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – neutralisation 2 places de stationnement pour un camion – 10 boulevard Charles Gautier – du 28 au 29 mars 2023Téléchargerpdf / 229.12 Ko
Acte réglementaire
Annexe DPR-2023-0075 – arrêté permanent en matière de stationnement – emplacements réservés aux véhicules munis de cartes européennes de stationnement pour personnes à mobilité réduite ou de macarons GIG-GIC rTéléchargerpdf / 594.66 Ko