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Institution

Conseil municipal du 11 décembre 2023 : les investissements 2024 en débat

Publié le | Mis à jour le

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 11 décembre à partir de 14h, à l'Hôtel de Ville. Les conseillers et conseillères municipales se prononceront notamment sur les orientations budgétaires pour l'année 2024, résolument tournées vers la transition écologique et sociale. Le rapport sur l'égalité femme-homme au sein de la collectivité, et le renouvellement des conventions d'appui à plusieurs associations Herblinoises sont également à l'ordre du jour, qui compte 51 délibérations.

Le Conseil municipal en direct

Les débats se déroulent en public, dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.

Le Conseil municipal était retransmis en direct sur cette page. retrouvez le replay chapitré dans quelques jours sur notre page « Rediffusion des débats ».

Les délibérations

Retrouvez ci-dessous les délibérations à l’ordre du jour du Conseil municipal :

  • Vœu pour la paix au Proche-Orient reposant sur la demande d’un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par la France d’un État de Palestine
  • Communication du rapport d’activités 2022 de Nantes Métropole
  • Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes en 2022
  • Rapport et débat d’orientation budgétaire 2024
  • Décision modificative n° 1
  • Ouverture des crédits sur le programme d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
  • Versement d’acomptes sur subventions et participations de fonctionnement aux associations et au CCAS de la commune ayant été subventionnés en 2023 et qui seront subventionnés en 2024
  • Contribution complémentaire au CCAS – Budget annexe Accueil de jour pour l’année 2023
  • Recettes communales – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande
  • Observatoire citoyen des politiques publiques – Détermination du programme de travail pour l’année 2023-2024
  • Rapports annuels 2022 des administrateurs désignés au sein des SEML, SPL et SPLA
  • Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines – Création de services communs – Avenants – Approbation
  • Création d’un service commun hygiène et sécurité de l’habitat
  • Convention relative à la mise en œuvre d’un protocole d’accompagnement et de soutien psychologique sur le quartier Est de Saint-Herblain
  • Modification du règlement des cimetières (articles 9, 21, 23, 35, 37, 60, 67 et 91)
  • Vente véhicules aux enchères
  • Fixation des conditions et modalités de prise en charge des frais professionnels du personnel municipal et des frais de transport dans le cadre des concours, sélection ou examens professionnels – Abrogation délibération n°2007-23 du 23 mars 2007 modifiée par les délibérations n° 2012-072 du 25 juin 2012, n°2015-030 du 03 avril 2015, n° 2018-015 du 04 février 2018, n° 2019-057 du 24 juin 2019 et n°2023-037 du 03 avril 2023
  • Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents
  • Rapport Social Unique (RSU) 2022
  • Tableau des emplois
  • Modification du régime indemnitaire des agents municipaux
  • Conditions de rémunération des personnels vacataires
  • Prestations d’action sociale à destination des agents municipaux – Convention de partenariat pour l’année 2024 entre la Ville, le CCAS et le Comité des Œuvres Sociales et Culturelles de Saint-Herblain
  • Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail en 2024 – Avis du Conseil Municipal
  • Ouverture des bibliothèques le dimanche en 2024 – Avis du Conseil Municipal
  • Contrat de Ville 2024-2030
  • Animateur départemental réseau Espaces France Services
  • Modification n°4 à la convention de délégation de service public (DSP) sous la forme d’un affermage entre la Ville de Saint-Herblain et la société Babilou Saint-Herblain – « MultiAccueil de la Pelousiere » – Bonus Territoire 2023 et 2024
  • Convention de subventionnement entre la Ville de Saint-Herblain et VYV3 Pays de la Loire Pole Accompagnement et Soins « Les Doudous d’Ar Mor » « Les Doudous Sous l’Olivier » – Avenant n°3 de prolongation
  • Convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Saint-Herblain et la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique pour la prestation de service « Relais Petite Enfance »
  • Avenant n°4 à la convention d’entente intercommunale pour la gestion du service public de restauration collective municipale
  • Détermination coût élève – Versement contributions obligatoires au titre de l’année scolaire 2023/2024
  • Détermination des périmètres scolaires 2023/2024
  • Attribution de subventions aux associations dans le cadre du cofinancement de la Cité Éducative 2023–2024
  • Subvention aux projets pédagogiques portés par l’association du Zeppelin 2023-2024
  • Subvention Classe Relais Collège Ernest Renan 2023-2024
  • Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Herblain et la Bibliothèque Paul Eluard
  • Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Herblain et l’Association Calyps’Atlantic
  • Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Herblain et l’Association Vous Êtes Ici
  • Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Herblain et l’Association Système B
  • Actualisation du règlement intérieur de la Bibliothèque
  • Subventions 2023 au secteur associatif – Subventions de fonctionnement et aux projets
  • Subventions 2023 aux associations du secteur solidarité internationale
  • Conventions financières tripartites Ville / CAF / ASEC (Soleil Levant-Espace 126-Sillon de Bretagne)
  • Zones d’accélération d’énergies renouvelables (ZAENR) – Modalités de concertation du public
  • Avis de la commune pour mener la réflexion sur le projet de création du périmètre de protection des espaces agricoles et naturels (PEAN) sur le Pôle Loire-Chezine
  • Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Herblain et l’Association des Jardins Familiaux en date du 21 mars 2022
  • Marais de la Pelousière – Acquisition de deux parcelles cadastrées de n° 134 et de n° 135
  • Terrain communal situé rue Pablo Neruda – Constitution d’une servitude de tréfonds au profit de la société Enedis
  • Terrain communal situé 11 rue du Tisserand – Constitution d’une servitude de tréfonds au profit de la Société Enedis