Conseil municipal en direct : le projet de cuisine mutualisée se prépare
Le conseil municipal du 10 octobre se déroulera en présentiel dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de ville, à 14 h. Les personnes intéressées pourront le suivre également en direct sur cette page.
Le Consili municipal est désormais terminé. Retrouvez très prochainement la rediffusion chapitrée des débats sur la page Rediffusion des débats.
Les élus se pencheront sur l’un des projets majeurs du mandat : le projet de cuisine mutualisée avec les villes de La Chapelle-sur-Erdre et d’Orvault. Ce projet répond à plusieurs problématiques actuelles : la demande de plus en plus prégnante d’une alimentation saine, de qualité, issue de l’agriculture biologique et de circuits courts, le tout avec une attention portée à la gestion durable des déchets. Cet équipement intercommunal structuré autour de 2 unités confectionnera près de 10 000 repas par jour. Ce projet nécessite la constitution de deux groupements de commandes, le premier pour la passation et l’exécution de marchés publics, le second pour la conclusion de marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage afin de lancer les études de programmation. La création d’une Société publique locale (SPL) est proposée.
Le conseil sera diffusé en direct sur cette page lundi 10 octobre à partir de 14h.
Comme le stipule la loi, un élu métropolitain présentera le bilan d’activité des politiques publiques en matière de qualité et de prix des services publics de l’eau, de l’assainissement et des déchets.
Les élus se prononceront sur le versement d‘une subvention exceptionnelle à 3 associations mises en difficulté par l’épidémie de Covid 19 : le cinéma Le Lutétia (10 000 €), les Enfants du bal (5 000 €) et l’UF Saint-Herblain (4 870 €).
La Ville prévoit l’extension de l’école maternelle d’environ 150 m2 et le réaménagement de l’ancienne mini-crèche. Sont également prévus la rénovation des locaux existants du groupe scolaire ainsi que des travaux d’aménagements extérieurs (cours, création d’une cour pédagogique partagée, parking du personnel). Le cabinet nantais DEESE 23 Architecture étant lauréat du concours, il est proposé de lui attribuer le marché de maîtrise d’œuvre. « En réalisant ces travaux d’un montant global de 8,5 M€ TTC, la Ville prend sa part dans la construction du monde d’après avec l’ambition d’une école basse consommation » pour Bertrand Affilé, maire.
La Ville se porte candidate pour accueillir les entraînements d’équipes de rugby pour la Coupe du monde 2023. Une convention entre la Ville et le GIP France 2023 prévoit l’utilisation de 3 sites sportifs herblinois : le terrain d’honneur du pôle rugby de l’espace sportif du Vigneau, la salle omnisports, la salle de musculation, la salle de presse ou la salle associative de l’espace sportif du Vigneau et la piscine Ernest-Renan.
1 – Communication des rapports annuels 2021 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau, l’assainissement et des déchets
2 – Règlement intérieur du conseil municipal-modifications
3 – Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Saint-Herblain
4 – Subventions fonds herblinois de solidarité pour le secteur associatif
5 – Recettes communales –admission en non-valeur de créances éteintes
6 – Pacte financier métropolitain de solidarité – attribution de compensation – modalité de révision
7 – Attribution du fonds de concours métropolitain pour les dépenses de fonctionnement liées au tourisme de proximité – site de la Carrière – convention entre Saint-Herblain et Nantes Métropole
8 – Nomination d’un délégué mutualisé à la protection des données (DPO) avec le syndicat e-collectivités – abrogation de la délibération n° 2019-089 du 7 octobre 2019
9 – Augmentation du capital de la société Loire Océan Développement (SAEM LOD) – participation de la Ville – Modification de la délibération n°2022-040 du 04 avril 2022
10 – Travaux d’extension et de rénovation du groupe scolaire de la Bernardière – attribution et autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre
11 – Projet de cuisine mutualisée avec deux unités de production de repas – constitution d’un groupement de commandes – marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage – prestations nécessaires à la création de la structure mutualisée – adhésion à la Fédération des élus des EPL
12 – Projet de cuisine mutualisée avec deux unités de production de repas – constitution d’un groupement de commandes – mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études de programmation. Le suivi des phases d’études, de travaux et de mise en service des unités de production
13 – Convention d’adhésion au groupement de commandes de Nantes Métropole pour l’acheminement de gaz naturel
14 – Groupement de commandes, fourniture et acheminement d’électricité et gaz et services associés – Lancement d’appels ouverts pour la conclusion d’accords-cadres
15 – Rapport annuel 2021 des administrateurs des SAEM SPL et SPLA
16 – Tableau des emplois
17 – Recensement de la population 2023 – Rémunération des agents recenseurs
18 – Règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant pour les multi-accueils crèches collectives et familiales de la Ville
19 – Avenant financier n°1 à la convention de subventionnement entre la Ville de Saint-Herblain et VYV3 Pays de la Loire pôle accompagnement et soins
20 – Convention entre la Région des Pays de Loire et le théâtre ONYX au titre de 2022 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement
21 – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Herblain, la FRMJC Bretagne et la MJ de la Bouvardière en date du 15 mars 2021
22 – Subvention classe relais collège Ernest-Renan
23 – Convention d’aide aux vacances enfants (AVE) : Ville de Saint-Herblain / Caisse d’allocations familiales 44
24 – Prolongation de la convention du 25 septembre 2020 avec Nantes Métropole relative au fonds d’aide aux jeunes (F.A.J) – année 2022
25 – Versement d’une subvention à la Mission locale pour l’emploi des jeunes au titre du fonds d’aide aux jeunes (F.A.J) – année 2022
26 – PIA jeunesses – prolongation de la phase 2
27 – Engagement de la Ville de Saint-Herblain dans le dispositif nantais « Chantiers plan job » – adhésion au groupement de commande entre les Villes de Nantes, Couëron et Saint-Herblain – autorisation de signature de la convention de groupement et la ncement de la consultation
28 – Détermination de tarifs municipaux 2022-2023 pour les activités du centre socioculturel du Grand B
29 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Herblain et l’Office du sport herblinois (OSH)
30 – Convention entre la Ville de Saint-Herblain et le GIP France 2023 dans le cadre de la Coupe du monde de rugby 2023
31 – Subventions 2022 au secteur associatif
32 – Approbation des compte-rendus d’activités à la collectivité des opérations d’aménagement concédées à la société Loire-Océan Développement – Allende et Bagatelle.
33 – Quartier Bourg – projet « La Pâtissière » – Bilan de la concertation préalable relative à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme
34 – Futur groupe scolaire de la Pâtissière – Projet d’acquisition de rois terrains d’empriseµ
35 – Terrains situés au lieu-dit « La Vallée de Tougas » – Projet d’acquisitions
36 – ZAC de la Pelousière – Acquisition à titre gratuit de divers espaces communs auprès de la société Loire Océan Développement
37 – Emprises de terrains longeant le chemin des Fouloirs (haies bocagères) – projet d’acquisition à titre gratuit
38 – Divers quartiers – emprises de terrains communaux en nature de voirie – projet de transfert à titre gratuit au profit de Nantes Métropole et acquisition à titre gratuit auprès de Nantes Métropole
39 – Emprise de terrain communal située allée des Platanes – désaffectation et déclassement – projet de vente au profit des riverains
40 – Terrain communal situé rue de Cahors – Constitution d’une servitude de tréfonds au profit de la société ENEDIS