Votre recherche - Déménagement - Page 16

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Arrêté DPR-2023-0142 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 8 rue de Saint-Nazaire – le 24 février 2023 Télécharger (pdf / 225.01 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0741 – Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0653 -Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 20bis place de l’Abbé Chérel – le 13 juillet 2023 Télécharger (pdf / 227.26 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0600 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public- déménagement – 41A boulevard François Mitterrand – le 05 juillet 2024 Télécharger (pdf / 226.00 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0954 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 41 rue de la Mayenne – le 13 octobre 2023 Télécharger (pdf / 223.60 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0862 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 1bis rue Pierre Blard – du 12 au 13 septembre 2022 Télécharger (pdf / 223.29 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1031 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – Déménagement – 18 avenue des Sports – le 28 octobre 2022 Télécharger (pdf / 135.20 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0021 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 110 boulevard François Mitterrand – le 24 janvier 2024 Télécharger (pdf / 227.03 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0137 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 10 rue Adolphe Bouchaud – le 24 février 2023 Télécharger (pdf / 223.97 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0709 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 92 avenue de la Baraudière – les 24 et 25 juillet 2023 Télécharger (pdf / 226.73 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0570 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement – 2 rue Suzanne Lenglen – le 08 juillet 2024 Télécharger (pdf / 225.80 Ko)
Acte réglementaire