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Arrêté DPR-2024-0263 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – stationnement camion et broyeur – 26 avenue du Parnasse – le 10 avril 2024 Télécharger (pdf / 225.34 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0264 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – stationnement camion – 12 avenue du Docteur Rappin – le 06 avril 2024 Télécharger (pdf / 225.22 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0231 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – nacelle et stationnement camion – 3 allée Jean Giono – du 13 mars au 07 avril 2023 Télécharger (pdf / 227.03 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0224 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – neutralisation place de stationnement pour un camion toupie – 19 rue Jean-Pierre Timbaud – le 17 mars 2023 Télécharger (pdf / 224.92 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0868 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – neutralisation 3 places de stationnement – enlèvement modulaire ALGECO du marché de Bellevue – parking rue du Cantal – le 30 août 2023 Télécharger (pdf / 227.02 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0944 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – neutralisation de stationnement – ZAC de la Baule – boulevard Charles Gautier – du 09 octobre au 31 décembre 2023 Télécharger (pdf / 224.06 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0125 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – déménagement neutralisation de stationnement pour un camion – Esplanade Ella Fitzgerald – Le 10 février 2023 Télécharger (pdf / 227.97 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0522 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – neutralisation 2 places de stationnement pour un camion – 110 boulevard François Mitterrand – le 22 mai 2023 Télécharger (pdf / 227.32 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0522 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – neutralisation 2 places de stationnement pour un camion – 110 boulevard François Mitterrand – le 22 mai 2023 Télécharger (pdf / 227.74 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0905 -Réglementation en matière de circulation et de stationnement – spectacle déambulatoire Royal de Luxe – stationnements gênants et fermetures de diverses voies de la commune – les 21 et 22 septembre 2023 Télécharger (pdf / 236.84 Ko)
Acte réglementaire