Conseil d’administration du CCAS du 23 juin 2026
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Retrouvez tous les documents adoptés de la séance du conseil d'administration du CCAS du 23 juin 2026.
- Délibération 2026 06 30 Tableau des emplois pdf - 1.36 Mo
- Délibération 2026 06 31 Adhésion au dispositif de signalement assuré par le Centre de Gestion de la Loire-Atlantique pdf - 2.03 Mo
- Annexe délibération 2026 06 31 Adhésion au dispositif de signalement assuré par le Centre de Gestion de la Loire-Atlantique pdf - 7.15 Mo
- Délibération 2026 06 32 Compte de gestion 2025 du budget principal du C.C.A.S. pdf - 1.40 Mo
- Délibération 2026 06 33 Compte de gestion 2025 du budget annexe du service de soins infirmiers à domicile du C.C.A.S. pdf - 1.60 Mo
- Délibération 2026 06 34 Compte de gestion 2025 du budget annexe de l'Accueil de jour du C.C.A.S. pdf - 1.43 Mo
- Délibération 2026 06 35 Compte administratif 2025 du budget principal du C.C.A.S. pdf - 1.42 Mo
- Délibération 2026 06 36 Compte administratif 2025 du budget du service de soins infirmiers à domicile du C.C.A.S. pdf - 1.41 Mo
- Délibération 2026 06 37 Compte administratif 2025 du budget annexe de l'Accueil de jour du C.C.A.S. pdf - 1.46 Mo
- Délibération 2026 06 38 Affectation des résultats 2025 du budget principal du C.C.A.S. pdf - 1.14 Mo
- Délibération 2026 06 39 Affectation des résultats 2025 du budget annexe du service de soins infirmiers à domicile du C.C.A.S. pdf - 2.03 Mo
- Délibération 2026 06 40 Affectation des résultats 2025 du budget annexe de l'Accueil de jour du C.C.A.S. pdf - 1.12 Mo
- Délibération 2026 06 41 Budget supplémentaire 2026 du budget principal du C.C.A.S. pdf - 2.12 Mo
- Délibération 2026 06 42 Budget supplémentaire 2026 du budget annexe du service de soins infirmiers à domicile du C.C.A.S. pdf - 1.90 Mo
- Délibération 2026 06 43 Budget supplémentaire 2026 du budget annexe de l'Accueil de jour du C.C.A.S. pdf - 2.20 Mo
- Délibération 2026 06 44 Règlement budgétaire et financier du C.C.A.S. pdf - 1.52 Mo
- Annexe délibération 2026 06 44 Règlement budgétaire et financier du C.C.A.S. pdf - 11.35 Mo
- Délibération 2026 06 45 Autorisation de signature d’une modification au marché fabrication et livraison de repas destinés aux usagers du service seniors du C.C.A.S. de la ville de Saint-Herblain – lot n°1 : Fabrication et livraison de repas pour la restauration à domicile pdf - 1.73 Mo
- Délibération 2026 06 46 Autorisation de signature d’une modification au marché fabrication et livraison de repas destinés aux usagers du service seniors du C.C.A.S. de la ville de Saint-Herblain – lot n°2 : Fabrication et livraison de repas pour l’Accueil de jour pdf - 1.77 Mo
- Délibération 2026 06 47 Élection d'un représentant e-Collectivites pdf - 1.72 Mo
- Annexe délibération 2026 06 47 Élection d'un représentant e-Collectivites pdf - 524.16 Ko
- Délibération 2026 06 48 Désignation d'un représentant à l' UNCCAS pdf - 1.99 Mo
- Délibération 2026 06 49 Détermination des tarifs 2026 afférents au séjour vacances aidant-aidé organisé par le Centre Communal d’Action Sociale pour des seniors en perte d’autonomie pdf - 3.23 Mo
- Délibération 2026 06 50 Désignation d'un représentant à l'interclic44 pdf - 1.32 Mo