Conseil d’administration du CCAS du 13 octobre 2026
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Sommaire
Retrouvez tous les documents adoptés de la séance du conseil d'administration du CCAS du 13 octobre 2026.
Sommaire
- Délibération 2026 10 53 Tableau des emplois pdf - 1.73 Mo
- Délibération 2026 10 54 Régime indemnitaire pdf - 21.37 Mo
- Délibération 2026 10 55 Décision modificative n°1 Budget principal du CCAS pdf - 1.38 Mo
- Annexe délibération 2026 10 55 Décision modificative n°1 budget principal du CCAS pdf - 328.58 Ko
- Délibération 2026 10 56 Décision modificative n°1 Budget du Service de Soins Infirmiers à Domicile pdf - 2.18 Mo
- Délibération 2026 10 57 Décision modificative n°1 Budget de l'accueil de jour pdf - 1.38 Mo
- Délibération 2026 10 58 Budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile - Affectation définitive du résultat d'exploitation de l'exercie 2025 pdf - 1.80 Mo
- Délibération 2026 10 59 Autorisation de signature d’une modification au marché relatif à la location longue durée de trois véhicules utilitaires légers équipés d’une cellule rapportée frigorifique pdf - 1.63 Mo
- Délibération 2026 10 60 Appel d’Offres Ouvert : fourniture et gestion de chèques d’accompagnement personnalisé destinés aux usagers du service action sociale du CCAS de la ville de Saint-Herblain – Autorisation de signature du marché pdf - 2.23 Mo
- Délibération 2026 10 61 Tarifs 2026-2027 afférents au séjour « révision évasion » organisé par le Programme de Réussite Éducative pdf - 1.50 Mo
- Délibération 2026 10 64 Nouvelle dénomination et adresse de l'accueil de jour pdf - 1.37 Mo
- Délibération 2026 10 65 Révision du règlement de fonctionnement de l'accueil de jour de la Baraudière pdf - 1.41 Mo
- Annexe délibération 2026 10 65 Révision du règlement de fonctionnement de l'accueil de jour de la Baraudière pdf - 7.11 Mo