Navigation principale
Contenu principal
Pied de page
Ville de Saint-Herblain
Services et démarches
Actualités et agenda
Actualités et agenda
Actualités
Brèves
Agenda
Newsletter
Politique et institution
Politique et institution
Découvrir Saint-Herblain
Découvrir Saint-Herblain
Saint-Herblain en bref
Ville et nature
Nantes Métropole
Histoire de Saint-Herblain
L’institution
L’institution
Vos élus
Conseil municipal
Le budget de la Ville
La Ville recrute
La responsabilité sociale de la Ville
Marchés publics
Espace presse
Actes réglementaires de la Ville
Actes règlementaires du CCAS
Nous contacter
Je participe
Nous contacter
Je participe
Accueil
Actes réglementaires
ARRÊTÉ DSGO-2026-038 – Désignation des représentants de la collectivité et du personnel au sein de la commission consultative paritaire modification arrêté n°DSGO 2023-07 du 17 février 2023 modifié
Partager avec
Imprimer
ARRÊTÉ DSGO-2026-038 – Désignation des représentants de la collectivité et du personnel au sein de la commission consultative paritaire modification arrêté n°DSGO 2023-07 du 17 février 2023 modifié
Publié le
24 février 2026
Accueil
Actes réglementaires
ARRÊTÉ DSGO-2026-038 – Désignation des représentants de la collectivité et du personnel au sein de la commission consultative paritaire modification arrêté n°DSGO 2023-07 du 17 février 2023 modifié