Institution
Conseil municipal du 22 juin 2026 en direct
Publié le | Mis à jour le
Le prochain conseil municipal a lieu le lundi 22 juin 2026 à 14h, salle associative du complexe sportif du Vigneau. 47 délibérations sont à l'ordre du jour, notamment le budget supplémentaire 2026, les subventions aux associations ou encore la tarification des services municipaux.
Durant la période des travaux de l’hôtel de ville, les conseils municipaux se tiendront dans la salle associative du complexe sportif du Vigneau, boulevard de Salvador-Allende.
Retrouvez le replay du conseil municipal sur notre page Rediffusion des débats.
- Réglement intérieur du conseil municipal
- Remboursement des frais des élus
- Désignation d’un représentant au sein du centre hospitalier Maubreuil et à Environnements Solidaires
- Référent déontologue — modification du taux de vacation
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Approbation du compte de gestion 2025
- Compte administratif 2025
- Affectation du résultat d’exploitation 2025
- Budget supplémentaire 2026
- Détermination des tarifs 2026-2027
- Rapports DSP — crèche Pelousière et fourrière 2025
- Cuisine mutualisée — avance en compte courant à la SPL ECCRD
- Vente aux enchères de biens mobiliers
- Tableau des emplois
- Adhésion au dispositif de signalement du CDG 44
- Rapport accessibilité 2025 — commission communale
- Subventions Cité éducative 2025-2026
- Taxe publicité extérieure — tarifs 2027
- Réduction redevance marchés — intempéries janv. 2026
- Contribution ville à l’ADPS 2026
- Avis sur transformation de la crèche « Youn Ha Solena »
- Conventions socioéducatives Bourg, Sillon, Soleil Levant 2026-2027
- Règlement mise à disposition salles municipales
- Subvention direction MJC La Bouvardière 2026
- Subventions compagnies professionnelles — Théâtre Onyx
- Convention EPGV 44 — éducation physique et gym volontaire
- Soutien FCN Féminines — convention Nantes Métropole
- Subvention exceptionnelle USSH Cyclisme
- Subventions associations — fonctionnement et projets 2026
- Subvention ASEC Soleil Levant — espace des projets
- Rapport développement durable 2025
- Labellisation Territoire Engagé Transition Écologique
- Ombrières photovoltaïques — boulodrome du Vigneau
- Bail emphytéotique Home Atlantique — réduction de périmètre
- Cession parcelle CS n°641 — allée de Pontpierre
- Convention programme immobilier avec Atlantique Habitations
- Bilan foncier communal 2025
- Avenant EPF — portage foncier chemin de la Solvardière
- Avis sur modification limites communales Bernardière Sud
- Vente terrains rue de la Gare / av. Beauregard à CDC Habitat Social
- Rénovation Sillon de Bretagne — régularisation foncière avec Nantes Métropole
- Acquisition SAFER — parcelle BH n°46 chemin de la Chatterie
- Dénomination de voies de desserte de lieux-dits
- Servitude de tréfonds Enedis — allée Federico Garcia Lorca
- Servitude de tréfonds Enedis — rue de Dijon / bd Winston Churchill
- Servitude de tréfonds Enedis — rue du Général Zimmer
- Servitude de tréfonds Enedis — allée de la Bourgonnière