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Conseil municipal du 28 avril 2026 en direct
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Le temps de la durée des travaux de l’Hôtel de Ville, les conseils municipaux se tiendront dans la salle associative du complexe sportif du Vigneau. La prochaine séance a lieu le mardi 28 avril à 14h. 36 délibérations sont à l’ordre du jour, portant notamment sur la désignation des représentants de la Ville au sein de nombreuses instances et organismes. Les débats sont accessibles en direct sur cette page.
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Retrouvez le replay du conseil municipal sur notre page « Rediffusion des débats ».
- Commissions municipales – Création d’une commission des vœux – Modification de la délibération n°2026-034 du 21 mars 2026
- Désignation des représentants de la Ville au conseil d’administration et à l’assemblée générale de la SPLA Loire Océan Métropole Aménagement (LOMA)
- Désignation du représentant de la Ville au conseil d’administration et aux assemblées générales de la SAEM Loire Océan Développement (LOD)
- Désignation des représentants de la Ville au conseil d’administration et à l’assemblée générale de Nantes Métropole Aménagement (NMA)
- Désignation des représentants de la Ville au sein de Loire Atlantique Développement SELA (LAD-SELA)
- Désignation d’un représentant de la Ville au sein de Loire-Atlantique Développement SPL (LAD-SPL)
- Désignation des représentants de la Ville à la SPL « Erdre Cens Chézine Restauration durable »
- Commission consultative des services publics locaux – Désignation des membres
- Désignation des représentants de la Ville au sein de la conférence intercommunale pour la restauration collective
- Désignation des représentants de la Ville dans les conseils d’écoles
- Désignation des représentants de la Ville dans les instances des collèges et de l’enseignement agricole
- Désignation des représentants de la Ville dans les instances des écoles privées
- Désignation des représentants de la Ville dans les associations et organismes – secteur ressources et citoyenneté
- Désignation des représentants de la Ville dans les associations et organismes – secteur bifurcation écologique, aménagement et patrimoine
- Désignation des représentants de la Ville dans les associations et organismes – secteur cohésion sociale
- Désignation des représentants de la Ville dans les associations et organismes – secteur animation de la ville et émancipation
- Désignation des représentants à la commission communale des impôts directs
- Mise à disposition de moyens informatiques et de télécommunications pour les élus
- Nouvelles modalités de prise en charge des frais des élus (déplacements et mandats spéciaux)
- Droit à la formation des élus
- Adhésion à la centrale d’achats du numérique et des télécoms (CANUT)
- Vente aux enchères de biens mobiliers et véhicules inutilisés
- Travaux d’extension et de rénovation du groupe scolaire des Buzardières – programme et enveloppe financière
- Travaux du groupe scolaire des Buzardières – composition du jury de concours
- Tableau des emplois
- Création d’instances consultatives communes Ville / CCAS
- Composition du comité social territorial (CST) et de la formation spécialisée
- Composition des commissions administratives paritaires (CAP)
- Composition de la commission consultative paritaire (CCP)
- Convention de mise à disposition d’un animateur départemental France Services
- Convention avec la CAF – bonus trajectoire de développement (EAJE)
- Subventions classes à thème 2026
- Convention d’aide aux vacances enfants (AVE)
- Relations internationales – subvention pour échanges avec Viladecans (Espagne)
- Subvention à l’association Cirque Inextremiste
- Règlement du festival Ciné Motion