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Conseil municipal du 7 octobre 2024 en direct : l’enfance à l’ordre du jour

Publié le | Mis à jour le

Le conseil municipal se déroulera lundi 7 octobre à partir de 14h, à l’Hôtel de ville, et sera à suivre en direct sur cette page. Parmi les principaux sujets à l'ordre : les subventions de projets aux associations, des rapports de Nantes Métropole sur l'eau et les déchets et des conventions d'objectifs et de moyens pour l'enfance et la petite enfance.

Le conseil municipal en direct

La retransmission en direct du conseil municipal sera disponible sur cette page lundi 7 octobre, à partir de 14 h.

Les principaux sujets à l'ordre du jour

Le renouvellement de la Délégation de service public (DSP) pour la crèche Babilou, à la Pelousière

Cette nouvelle délégation, assortie de nombreux critères de qualité, témoigne de l’engagement de la Ville dans le secteur de la petite enfance.

L’adoption du nouveau Projet éducatif territorial pour la période 2024-2027

Le document expose les grandes orientations de la Ville en matière éducative, qui peuvent se résumer en trois axes : valoriser la transition écologique, favoriser l’éducation inclusive et citoyenne et assurer la continuité éducative.

L’approbation de l’engagement financier de la collectivité pour la protection sociale des agentes et agents

La Ville améliore la couverture sociale de ses agents, avec la mise en place de contrats de prévoyance à adhésion obligatoire. En fonction des revenus, l’effort de participation de la collectivité varie 50 à 100 %, pour un budget annuel estimé à 400 000 euros.

La poursuite de l’expérience de la Cité éducative du Grand Bellevue

Ce dispositif, porté conjointement par les villes de Nantes et Saint-Herblain, Nantes Métropole, le Conseil Départemental, l’Éducation nationale et la Préfecture, propose des actions concrètes pour favoriser la réussite éducative des enfants et adolescents du quartier Bellevue. Il se déclinera sur la période 2024-2026.

Ordre du jour : les délibérations examinées

  1. Rapports annuels services publics de l’eau et déchets
  2. Décision modificative n°1
  3. Contributions 2024 au CCAS
  4. Fonds de concours métropolitain pour le tourisme de proximité (site de la Carrière)
  5. Renouvellement DSP multi-accueil Pelousière
  6. Mandat spécial d’un élu
  7. Rapport annuel 2023 des SEML, SPL et SPLA
  8. Protocole transactionnel avec les sociétés SMABTP, Ouest étanche et Bureau Veritas Construction
  9. Remboursement sinistres, véhicules ou vélos personnels des agents utilisés pour besoins de service
  10. Mise en place d’une provision pour le Compte épargne temps
  11. Actualisation des délibérations d’agrément, chèques vacances et chèques emplois service universel
  12. Indemnités de mission
  13. Tableau des emplois
  14. Participation de la Ville à la protection sociale complémentaire des agents
  15. Fourniture et gestion des titres restaurant
  16. Rémunération des agents recenseurs 2025
  17. Convention avec la CAF pour les LAEP La Marelle, Mikado, Serpentin
  18. Convention avec la CAF pour la crèche familiale
  19. Convention avec la CAF pour le Relais petite enfance
  20. Règlements de fonctionnement pour les multi-accueils et crèches familiales
  21. Règlements intérieur à l’usage des familles pour les activités de loisirs 3-17 ans et la restauration scolaire
  22. Détermination des tarifs 2024
  23. Convention Ville / CCAS pour les recettes afférentes au séjour « Révision évasion »
  24. Cité éducative du Grand Bellevue
  25. Subventions aux associations dans le cadre du cofinancement de la Cité éducative
  26. Convention Projet éducatif de territoire (PEDT)
  27. Convention d’objectifs et de financement Ville / Francas / CAF
  28. Convention relative à l’intervention d’accompagnant d’élèves en situation de handicap
  29. Convention d’objectifs entre le théâtre ONYX, la DRAC et le Département de Loire-Atlantique
  30. Convention relative au subventionnement du théâtre ONYX avec la Région Pays de la Loire
  31. Convention relative au subventionnement de la Maison des Arts avec le Département de Loire-Atlantique
  32. Remboursement des cours de la MDA saison 23-24
  33. Subventions Fonds herblinois de soutien financier pour la location de la salle de la Carrière
  34. Subventions 2024 au secteur associatif Remboursement activités annuelles natation 2023-2024
  35. Remboursement activités annuelles natation 2023-2024Ajustement soutien initiatives jeunes
  36. Ajustement soutien initiatives jeunes
  37. Convention partenariat entre la Ville de Saint-Herblain et le Campus Éducation Diderot
  38. Mise en œuvre panneaux photovoltaïques sur le futur boulodrome du Vigneau
  39. Quartier Bourg : vente de la parcelle cadastrée située Chemin des filles
  40. Quartier Nord : acquisition d’un logement et d’un local commercial situés avenue du Parnasse
  41. Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Enedis, au lieu-dit Le Vigneau
  42. Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Enedis, rue de Marseille
  43. Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Enedis, au lieu-dit La Bretonnière
  44. Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Enedis, rues de Cahors et de Montauban
  45. Constitution d’une servitude de tréfonds pour la société Loire Océan Développement sur la ZAC Ar Mor