Institution
Conseils municipaux du 5 octobre en direct
Publié le | Mis à jour le
Sommaire
Deux conseils municipaux auront lieu le lundi 5 octobre, salle associative du complexe sportif du Vigneau. Un conseil municipal convoquée en urgence débutera à 13h55 avec trois points à l'ordre du jour dont l’installation d’un nouveau membre du conseil municipal. Il sera suivi d'un deuxième conseil municipal, à partir de 14h, durant lequel seront présentées 40 délibérations. Les débats sont accessibles en direct sur cette page.
Sommaire
Le conseil municipal convoqué en urgence sera accessible en direct sur cette page le 5 octobre à partir de 13h55. Il sera suivi, toujours en direct, de la séance ordinaire prévue à 14 h.
- Installation d’un nouveau membre du conseil municipal
- Validation du caractère d’urgence de la convocation du conseil municipal
- Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Vœu contre la haine en ligne
- Rapports 2025 sur les services publics (eau, déchets, assainissement)
- Actualisation et désignation des commissions municipales
- Représentants de la Ville dans les organismes
- Listes pour les commissions d’appel d’offres
- Élection à la commission d’appel d’offres
- Élection à la commission de délégation de service public
- Commission consultative des services public locaux
- Charte déontologique des élus herblinois
- Subventions exceptionnelles de solidarité
- Décision modificative n° 1
- Contribution complémentaire au CCAS
- Fonds métropolitain pour le tourisme de proximité
- Prise en charge du déficit des séjours d’été
- Subventions aux associations socioculturelles
- Règlement de la cuisine mutualisée
- Emprunt pour la cuisine mutualisée – Banque Postale
- Emprunt pour la cuisine mutualisée – Caisse d’Épargne
- Emprunt pour la cuisine mutualisée – Caisse des Dépôts
- Travaux du groupe scolaire des Buzardières
- Charte pour le numérique reconditionné
- Cession de matériel informatique à Almondine
- Rapport 2025 des SEML, SPL et SPLA
- Tableau des emplois municipaux
- Rémunération et primes du personnel municipal
- Recensement 2027
- Dérogation au repos dominical – Kemet Exotique
- Adhésion de la Ville à l’association Tactiss
- Valorisation des documents de la Bibliothèque
- Remboursement des cours de la Maison des Arts
- Remboursement des activités natation et CSC Grand B
- Remboursement des séjours d’été 2026
- Subventions 2026 au secteur associatif
- Fonds herblinois pour la location de la Carrière
- Chantiers Plan Job : engagement 2027-2030
- Aliénation de 2 portions de chemins ruraux
- Régularisation foncière dans le quartier Est
- Cession de parcelles communales à Nantes Métropole
- Servitude de tréfonds rue de Tillay
- Servitude de tréfonds avenue Alain-Gerbault