Conseil d’administration du CCAS du 5 mai 2026
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Retrouvez tous les documents adoptés de la séance du conseil d'administration du CCAS du 5 mai 2026.
- Délibération 2026 05 16 Election du Vice-Président du CCAS pdf - 3.61 Mo
- Délibération 2026 05 17 Election du Vice-Président délégué du CCAS pdf - 3.60 Mo
- Délibération 2026 05 18 Délégation de pouvoirs du Conseil d'Administration au Président du CCAS pdf - 5.60 Mo
- Délibération 2026 05 19 Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membre de la commission d'appel d'offres du CCAS pdf - 5.68 Mo
- Délibération 2026 05 20 Election des représentants du Conseil d'Administration du CCAS pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres pdf - 6.35 Mo
- Délibération 2026 05 21 Adoption du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS pdf - 2.85 Mo
- Annexe délibération 2026 05 21 Adoption du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS pdf - 263.88 Ko
- Délibération 2026 05 22 Création d'une commission permanente et désignation des membres pdf - 5.54 Mo
- Délibération 2026 05 23 Désignation d'un représentant du CCAS pour siéger au sein de l' UDCCAS de Loire-Atlantique pdf - 3.90 Mo
- Délibération 2026 05 24 Composition du comité social territorial et de la fomation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail pdf - 8.00 Mo
- Délibération 2026 05 25 Composition des commissions administratives paritaires pdf - 5.60 Mo
- Délibération 2026 05 26 Composition de la commission consultative paritaire pdf - 5.65 Mo
- Délibération 2026 05 27 Création d'instances consultatives communes entre la ville et le CCAS, établissement public rattaché pdf - 4.58 Mo
- Délibération 2026 05 28 Autorisation du Conseil d'Administration pour le recrutement d'agents contractuels et d'agents vacataires pdf - 6.26 Mo