Conseil municipal : séance du 21 mars 2026
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Retrouvez sur cette page la liste des délibérations examinées, les délibérations adoptées, le compte-rendu et le procès verbal du Conseil municipal du samedi 21 mars 2026.
- Délibération 2026-028 du CM du 21 mars 2026 – élection du maire pdf - 1.25 Mo
- Délibération 2026-029 du CM du 21 mars 2026 – détermination du nombre des adjoints et création de postes d’adjoints chargés principalement d’un quartier pdf - 782.73 Ko
- Délibération 2026-030 du CM du 21 mars 2026 – élection des adjoints et des adjoints de quartier pdf - 1.04 Mo
- Délibération 2026-031 du CM du 21 mars 2026 – charte de l’élu local pdf - 1.31 Mo
- Délibération 2026-032 du CM du 21 mars 2026 – délégation de compétences du conseil municipal au maire pdf - 2.78 Mo
- Délibération 2026-033 du CM du 21 mars 2026 – fixation des indemnités de fonction versées aux titulaires de mandats locaux pdf - 1.76 Mo
- Délibération 2026-034 du CM du 21 mars 2026 – création des commissions municipales pdf - 1.28 Mo
- Délibération 2026-035 du CM du 21 mars 2026 – fixation du nombre de membres du conseil d’administration du C.C.A.S – élection des représentants de la ville pour siéger au conseil d’administration du C.C.A.S. pdf - 1.49 Mo
- Délibération 2026-036 du CM du 21 mars 2026 – fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation de service public pdf - 1.23 Mo
- Délibération 2026-037 du CM du 21 mars 2026 – élection des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission d’appel d’offres de la ville pdf - 1.47 Mo
- Délibération 2026-038 du CM du 21 mars 2026 – élection des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission de délégation de service public pdf - 1.47 Mo
- Délibération 2026-039 du CM du 21 mars 2026 – autorisation du conseil municipal au maire pour le recrutement d’agents contractuels et d’agents vacataires pdf - 1.51 Mo
Le procès-verbal du conseil municipal du samedi 21 mars 2026 sera approuvé lors du prochain conseil municipal.