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Arrêté DPR-2024-0670 Occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – Association Preux Cremetterie Soleil Levant – apéritif entre voisins- placette impasse Henri Barbusse – le 13 septembre 2024 Télécharger (pdf / 231.82 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0403 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation de sonorisation et d’appareils de cuisson au gaz – fête des voisins – du 2 au 12 avenue Sully Prud’homme – le 31 mai 2024 Télécharger (pdf / 243.52 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0413 Occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation de sonorisation – fête des voisins – espace vert entre le 17 et le 21 avenue de la Concorde – le 31 mai 2024 Télécharger (pdf / 231.36 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0402 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation de sonorisation et d’appareils de cuisson au charbon – fête des voisins – du 1 au 15 rue des Nénuphars – le 31 mai 2024 Télécharger (pdf / 240.40 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0386 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation de sonorisation et d’appareils de cuisson au charbon – fête des voisins – rue Raymond Sommer le 31 mai 2024 Télécharger (pdf / 239.83 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0392 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – autorisation de sonorisation – fête des voisins – du 1 au 33 avenue de l’Espérance – le 31 mai 2024 Télécharger (pdf / 234.90 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0393 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – fête des voisins – parc de la Crémetterie le 30 mai 2024 Télécharger (pdf / 229.87 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0401 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégories – fête des voisins – parking entre le 11 et le 13 avenue des Grands Bois – le 30 mai 2024 Télécharger (pdf / 235.42 Ko)
Acte réglementaire