Conseil municipal du 6 octobre en direct

Suivez les débats en direct sur cette page, lundi 6 octobre à partir de 14h.

1. Communication des rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau, de l’assainissement et de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
2. Apposition du drapeau de l’ONU sur le parvis de l’Hôtel de Ville
3. Convention d’objectifs et de moyens 2025-2027 entre la Ville de Saint-Herblain et l’association École des Parents et des Éducateurs de Loire-Atlantique (EPE 44)
4. Avenant n°1 à la convention financière avec l’association socio-éducative et culturelle du Sillon de Bretagne pour le versement d’une subvention exceptionnelle
5. Subventions 2025 au secteur associatif – subventions fonctionnement et aux projets
6. Subvention à l’association Les Amis de Paul Axxell dans le cadre de l’Espace des Projets
7. Remboursement des cours de la Maison des Arts pour la saison 2024-2025
8. Remboursement activités annuelles natation 2024-2025
9. Attribution du fonds de concours métropolitain pour les dépenses de fonctionnement liées au tourisme de proximité site de la Carrière. Convention entre Saint-Herblain et Nantes Métropole
10. Décision modificative n° 1
11. Régularisation comptable du compte de gestion pour la mise en adéquation avec l’état de l’actif de la Ville au 31/12/2024
12. Commission d’appel d’offres et commission de délégation de service public – modification du règlement intérieur
13. Tableau des emplois
14. Recensement de la population 2026 – rémunération des agents recenseurs
15. Mandat spécial élus et remboursement de frais médicaux – déplacement du 17 au 24 octobre 2025 à Ndiaganiao (Sénégal)
16. Rapport annuel 2024 des administrateurs désignés au sein des SEML, SPL et SPLA
17. Ventes aux enchères de véhicules
18. Projet de création d’un établissement d’accueil du jeune enfant
19. Règlement des conditions d’attribution des classes « Environnement »
20. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Herblain et Diderot Éducation Campus
21. Grand Bellevue – secteur Bernadière Sud – saisine du Préfet de Loire-Atlantique pour la prescription d’une enquête publique dans le cadre de la modification des limites communales avec la Ville de Nantes
22. Redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport de gaz et des réseaux publics de distribution de gaz
23. Vallée de la Chézine – acquisition des parcelles cadastrées section BK n° 42, 46, 121 et 122
24. Quartier Bourg – acquisition de la parcelle cadastrée section DA n° 8 située Vallée de Tougas et de la parcelle cadastrée section DC n° 120 située à Pontpierre
25. Quartier Centre : acquisition des parcelles cadastrées BV n°360 et BV n°361 situées 9 allée Prosper Mérimée
26. Quartier Centre : vente des parcelles cadastrées BV n° 98, BV n° 360 et BV n° 361 situées 9 allée Prosper Mérimée
27. Terrains communaux situés secteur Bourgognière – constitution d’une servitude de tréfonds au profit de la société Enedis
28. Terrain communal situé au lieu-dit « Le Vigneau » – boulevard Salvador Allende – constitution d’une servitude de tréfonds au profit de la société Enedis
29. Terrain communal situé au lieu-dit « La Bretonnière » – secteur Atlantis – constitution d’une servitude de tréfonds au profit de la société Enedis – parcelle cadastrée CC n°81
30. Terrain communal situé au lieu-dit « La Bretonnière » – secteur Atlantis – constitution d’une servitude de tréfonds au profit de la société Enedis – parcelle cadastrée CC n°90
31. Terrain communal situé au lieu-dit « La Bernadière » – constitution d’une servitude de tréfonds au profit de la société Enedis