Institution
Conseil municipal du 8 décembre en direct
Publié le | Mis à jour le
Le prochain conseil municipal se tiendra ce lundi 8 décembre à 14h à l’hôtel de ville. 65 points sont à l’ordre du jour. Les débats seront retransmis en direct sur cette page.
Retransmission en direct
Il sera possible de suivre l’intégralité du conseil municipal en direct depuis cette page dès 14h.
- 1 – Installation d’un nouveau membre du conseil municipal
- 2- Installation d’un nouveau membre du conseil municipal
- 3- Communication du rapport d’activités 2024 et du compte administratif de Nantes Métropole
- 4- Élection d’une adjointe – détermination du rang
- 5 – Élection d’un adjoint – détermination du rang
- 6 – Désignation au sein des commissions municipales – modification des délibérations n° 2020-062 du 4 juillet 2020, n° 2020-081 du 9 octobre 2020, n° 2021-100 du 11 octobre 2021, n° 2022-033 du 4 avril 2022, n° 2022-065 du 27 juin 2022, n° 2024-003 du 5 février 2024 et n° 2024-032 du 15 avril 2024
- 7 – Désignation au sein des commissions municipales – actualisation composition – modification des délibérations n°2020-062 du 4 juillet 2020, n° 2020-081du 09 octobre 2020, n° 2021-100 du 11 octobre 2021, n° 2022-033 du 4 avril 2022, n°2022-065 du 27 juin 2022, n°2024-003 du 5 février 2024 et n°2024-032 du 15 avril 2024
- 8 – Désignation des représentants de la ville pour siéger au sein des associations et organismes extérieurs – modification des délibérations n°2020-067 du 4 juillet 2020, n°2020-089 du 09 octobre 2020 modifiée par la délibération n°2021-101du 11 octobre 2021, et n° 2020-125 du 14 décembre 2020
- 9 -Désignation des représentants de la ville pour siéger au sein des associations et organismes extérieurs – modification des délibérations n° 2020-067 du 4 juillet 2020, n° 2020-089 du 9 octobre 2020, n° 2021-101 du 11 octobre 2021 et n°2020-125 du 14 décembre 2020
- 10 – Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres – abrogation délibération n° 2024-033 du 15 avril 2024
- 11 – Élection des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission d’appel d’offres de la ville – abrogation délibération n°2024-034 du 15 avril 2024
- 12 – Rapport social unique 2024
- 13 – Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes en 2024
- 14 – Quartier centre – dénomination de voies – Hôpital Laënnec
- 15 – Rapport et débat d’orientation budgétaire 2026
- 16 – Ouverture des crédits sur le programme d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
- 17 – Versements d’acomptes sur subventions et participations de fonctionnement aux associations et au CCAS de la commune ayant été subventionnés en 2025 et qui seront subventionnés en 2026
- 18 – Contributions complémentaires au centre communal d’action sociale (CCAS) pour 2025
- 19 – Avenant n° 1 à la convention entre la ville et le CCAS
- 20 – Modification de la délibération n°2022-084 – augmentation du volume de vacation du référent santé et accueil inclusif
- 21 – Marchés publics de travaux de rénovation et de restructuration de l’hôtel de ville de Saint-Herblain – autorisation de signature
- 22 – Marchés publics d’extension et de rénovation du groupe scolaire Bernadière – lot 8 : serrurerie – autorisation de signature
- 23 – Subventions 2025 au secteur associatif : subventions de fonctionnement et aux projets
- 24 – Subventions 2025 dans le cadre du fonds de soutien aux projets de solidarité internationale
- 25 – Avenant n° 1 à la convention financière avec l’Office municipal des relations internationales et des jumelages (Carré international) pour le versement d’une subvention complémentaire
- 26 – Subvention dans le cadre du fonds herblinois de soutien financier pour la location de la salle de la Carrière
- 27 – Sports – actualisation des modalités de soutien au sport de haut niveau et avenants n° 1 aux conventions d’objectifs et de moyens relatives au sport de haut niveau entre la ville de Saint-Herblain et les associations sportives : Badminton club Saint-Herblain, Rugby Saint-Herblain, Saint-Herblain Tennis Club, Tennis Club de la Gagnerie, Union sportive Saint-Herblain cyclisme
- 28 – Convention d’objectifs et de moyens relative au sport de haut niveau entre la ville de Saint-Herblain et avec l’association Twirling Club Estelle-Mehdi Hatchane
- 29 – Convention d’objectifs et de moyens relative au sport de haut niveau entre la ville de Saint-Herblain et l’association Rugby Saint-Herblain – équipe masculine sénior fédérale 3
- 30 – Convention d’objectifs et de moyens relative au sport de haut niveau entre la ville de Saint-Herblain et l’association Badminton Club Saint-Herblain–Charles Noakes
- 31 – Subventions 2025 de haut niveau au secteur associatif sportif
- 32 – Animation de la vie sociale – protocole d’accord entre la ville de Saint-Herblain et les associations socioéducatives et culturelles du Bourg, du Sillon de Bretagne et Soleil Levant du 1er janvier 2026 au 31 août 2026
- 33 – Tableau des emplois
- 34 – COSC – avenant n° 1 pour subvention complémentaire 2025
- 35 – Prestations d’action sociale à destination des agents municipaux et du CCAS – convention de partenariat pour l’année 2026 entre la Ville, le CCAS et le Comité des œuvres sociales et culturelles de Saint-Herblain
- 36 – Subvention investissement Harmonie Habitat en vue de l’accompagnement des travaux de sécurisation du bâtiment Sillon de Bretagne
- 37 – Plan intercommunal de sauvegarde – présentation
- 38 – Régularisation comptable pour mise en adéquation avec l’Etat de l’actif de la Ville au 31/12/2024
- 39 – Prix prévisionnel de fourniture du repas par la ville de Rezé arrêté dans le cadre de l’entente pour 2026
- 40 – Convention d’objectif et de financement avec la CAF de Loire-Atlantique et les Francas
- 41 – Subvention classe relais collège Anne-Frank 2025-2026
- 42 – Subvention aux projets pédagogiques portés par l’association du Zeppelin 2025-2026
- 43 – Subvention complémentaire aux associations Succursale 101 et AREA dans le cadre de la cité éducative Grand Bellevue 2024-2026
- 44 – Détermination du coût élève – versement contributions obligatoires pour 2025/2026
- 45 – Convention d’adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’Académie de Nantes – approbation et autorisation de signature
- 46 – Convention d’objectifs et de moyens entre la ville, la bibliothèque associative Adele’H et l’ASEC du Soleil Levant
- 47 – Convention d’objectifs et de moyens entre la ville et l’association Orchestre d’Harmonie Herblinois
- 48 – Recettes communales – admission en non-valeur de créances éteintes
- 49 – Recettes communales – admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- 50 – Vente aux enchères de matériels inutilisés – autorisation de cession
- 51 – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – autorisation de signature de l’avenant n° 2 à la convention du 10 décembre 2018 relatif au changement de prestataire de télétransmission
- 52 – Loire Atlantique Développement – SELA – approbation modification des statuts
- 53 – SAS Novapole Immobilier – autorisation de prise de participation au capital de la SAS Aloë
- 54 – Société d’économie mixte Loire Océan Développement – augmentation de capital et prises de participation dans la future SAS ESS et participation de la future SAS ESS dans la future SAS Solilab 2- approbation
- 55 – Dérogation au repos dominical des salariés dans les commerces de détail en 2026 – avis du conseil municipal
- 56 – Ouverture des bibliothèques le dimanche en 2026 – avis du conseil municipal
- 57 – Remboursement total et réduction de la somme à payer dans le cadre des contrats de location de salles à la Gournerie
- 58 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la ville de Saint-Herblain, exercices 2019 et suivants
- 59 – Communication du rapport thématique régional définitif relatif à la sobriété foncière
- 60 – Loire Océan Développement – concession d’aménagement Bagatelle – avenant n° 6
- 61 – Loire Océan Développement – concession d’aménagement Bagatelle – approbation du CRACL 2024
- 62 – Décision modificative n° 2
- 63 – Convention d’action foncière – portage établissement public foncier de Loire-Atlantique – 29 chemin de la Solvardière
- 64 – Quartier Bourg – La Pâtissière – abrogation de la délibération n°2022-099 du 27 juin 2022 portant sur les objectifs poursuivis par la procédure d’utilité publique valant mise en compatibilité du PLUM et sur la définition des modalités de concertation préalable
- 65 – Terrain communal situé rue Pauline Kergomard – constitution d’une servitude de tréfonds au profit d’Enedis