Conseil d’administration du CCAS du 11 décembre 2025
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Retrouvez tous les documents adoptés de la séance du conseil d'administration du CCAS du 11 décembre 2025.
- Délibération 2025-12-47 Acquisition d'une complémentaire santé - choix des mutuelles partenaires. pdf - 288.88 Ko
- Délibération 2025-12-48 Convention constitutive de groupement "appel a partenariat pour l'accès à l'assurance habitation et/ou responsabilité civile privée" pdf - 289.04 Ko
- Annexe délibération 2025-12-48 Convention constitutive de groupement "appel a partenariat pour l'accès à l'assurance habitation et/ou responsabilité civile privée" pdf - 538.13 Ko
- Délibération 2025-12-50 Tarification 2026 - Mobilité seniors : Trajets accompagnés en vélo aménagé pdf - 293.16 Ko
- Délibération 2025-12-51 Tarification 2026 de la restauration à domicile pdf - 333.67 Ko
- Délibération 2025-12-52 Tarification 2026 des animations du service seniors pdf - 376.17 Ko
- Délibération 2025-12-53 Tarification 2026 des activites de l'accueil de jour pdf - 423.42 Ko
- Délibération 2025-12-54 Tarification sociale 2026 de la téléassistance pdf - 354.90 Ko
- Délibération 2025-12-56 Modification du règlement intérieur du CCAS - Signature du registre des délibérations pdf - 285.11 Ko
- Annexe délibération 2025-12-56 Modification du règlement intérieur du CCAS - Signature du registre des délibérations pdf - 702.56 Ko
- Délibération 2025-12-57 Tableau des emplois pdf - 284.95 Ko
- Délibération 2025-12-58 Rapport social unique (RSU) 2024 pdf - 333.70 Ko
- Annexe Délibération 2025-12-58 Rapport social unique (RSU) 2024 pdf - 910.59 Ko
- Délibération 2025-12-59 Election d'un Vice-Président du CCAS pdf - 277.31 Ko
- Délibération 2025-12-60 Avenant n 1 convention entre la Ville et le CCAS pdf - 345.63 Ko
- Annexe délibération 2025-12-60 Avenant n 1 convention entre la Ville et le CCAS pdf - 453.17 Ko
- Délibération 2025-12-61 Prestation d'action sociale à destination des agents municipaux et du CCAS de la Ville de Saint-Herblain - Convention de partenariat pour l'année 2026 entre la Ville, le CCAS et le Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles de Saint-Herblain pdf - 337.09 Ko
- Annexe délibération 2025-12-61 Prestation d'action sociale à destination des agents municipaux et du CCAS de la Ville de Saint-Herblain - Convention de partenariat pour l'année 2026 entre la Ville, le CCAS et le Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles de Saint-Herblain pdf - 706.36 Ko
- Délibération 2025-12-62 Débat d'Orientations Budgétaires 2026 pdf - 276.22 Ko
- Annexe délibération 2025-12-62 Débat d'Orientations Budgétaires 2026 pdf - 2.08 Mo
- Délibération 2025-12-63 Décision modificative n°1 du budget principal du CCAS pdf - 282.91 Ko
- Annexe Délibération 2025-12-63 Décision modificative n°1 du budget principal du CCAS pdf - 340.39 Ko
- Délibération 2025-12-64 Décision modificative n°1 du budget annexe de l'accueil de jour pdf - 281.77 Ko
- Annexe délibération 2025-12-64 Décision modificative n°1 du budget annexe de l'accueil de jour pdf - 486.39 Ko
- Délibération 2025-12-65 Admission en non valeur des créances irrécouvrables du budget principal du CCAS pdf - 345.33 Ko
- Délibération 2025-12-66 Ouverture de crédits sur le programme d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - budget principal du CCAS pdf - 281.75 Ko
- Délibération 2025-12-67 Ouverture de crédits sur le programme d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - budget du SSIAD pdf - 279.64 Ko
- Délibération 2025-12-68 Ouverture de crédits sur le programme d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - budget de l' accueil de jour pdf - 292.10 Ko
- Délibération 2025-12-70 Budget annexe du service de soins infirmiers à domicile - affectation définitive du résultat d'exploitation de l'exercice 2024 pdf - 299.21 Ko