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Acte réglementaire Arrêté DSGO 2023-014- Réglement interieur des piscine de saint-herblain modification Télécharger pdf / 450.62 Ko
Acte réglementaire Arrêté DPR-2022-0975 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – collège Anne de Bretagne – cross – parc de la bourgonnière – interruption temporaire de la circulation sur la voie d’accès à la piscine et au gymnase de la Bourgonnière – le 09 novembre 2022 Télécharger pdf / 222.44 Ko
Acte réglementaire Arrêté DPR-2023-0938 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – collège Anne de Bretagne – cross – parc de la Bourgonnière – interruption temporaire de la circulation sur la voie d’accès à la piscine et au gymnase de la Bourgonnière – le 20 octobre 2023 Télécharger pdf / 221.35 Ko
Acte réglementaire Arrêté DPR-2023-0903 – Occupation du domaine public – Direction citoyenneté et usagers – octobre rose – esplanade piscine Bourgonnière – rue Jean-Marie Pelt – square d’Aquitaine – les 14 et 17 octobre 2023 Télécharger pdf / 227.71 Ko
Acte réglementaire Arrêté DPR-2023-0900 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – préparation mondial de rugby – parking piscine Ernest Renan – les 14 et 15 septembre et le 09 octobre 2023 Télécharger pdf / 207.12 Ko