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Arrêté DSGO 2023-014- Réglement interieur des piscine de saint-herblain modification Télécharger (pdf / 450.62 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0975 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – collège Anne de Bretagne – cross – parc de la bourgonnière – interruption temporaire de la circulation sur la voie d’accès à la piscine et au gymnase de la Bourgonnière – le 09 novembre 2022 Télécharger (pdf / 222.44 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0437 Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – association CNH – fête des enfants piscine de la Bourgonnière – le 22 juin 2024 Télécharger (pdf / 224.13 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0439 Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – association CNH – fête des enfants – piscine Ernest Renan – le 26 juin 2024 Télécharger (pdf / 225.08 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0280 Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – Saint-Herblain Natation – compétition de natation – coupe Maryline Douay piscine de la Bourgonnière – le 19 mai 2024 Télécharger (pdf / 227.03 Ko)
Acte réglementaire