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Arrêté DPR-2023-1172 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – travaux sur le réseau AEP – impasse de la Minoterie – du 16 au 22 décembre 2023 Télécharger (pdf / 235.90 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0634 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – travaux sur le réseau de télécommunication -boulevard François Mitterrand – du 26 juin au 07 juillet 2023 Télécharger (pdf / 221.66 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0949 – Prorogation de l’arrêté DPR-2022-0829 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – Fermeture accès par le portique Syonnière – parc de la Gournerie – du 1er novembre au 31 décembre 2022 Télécharger (pdf / 226.21 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0972 – Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0460 -Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – retrait cloisonnement de chantier – place François Gicquel – à compter du 1er octobre 2023 Télécharger (pdf / 201.77 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0340 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – travaux sur le réseau électrique rue Duguay Trouin – du 17 avril au 05 mai 2023 Télécharger (pdf / 222.47 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0741 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – déménagement – 22 rue Lucie Aubrac le 18 août 2022 Télécharger (pdf / 221.22 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0759 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – nacelle – travaux d’élagage et de taille – dans diverses voies de la commune – du 24 juillet au 03 août 2023 Télécharger (pdf / 227.66 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0238 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – travaux sur le réseau de Télécommunication 6 rue du Chêne Lasse du 02 au 30 avril 2024 Télécharger (pdf / 315.15 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0094 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – travaux sur le réseau de télécommunication – impasse Claude Nougaro et impasse Charles Trenet – du 13 au 28 février 2023 Télécharger (pdf / 221.96 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0495 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – sondages de sol sur voirie – boulevard Salvador Allende (contre allée TAN) – du 15 au 26 mai 202 Télécharger (pdf / 221.46 Ko)
Acte réglementaire