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Arrêté DSGO 2023-012 – Fermeture temporaire cimetière de l’Orvasserie et cimetière du Tillay au cours des mois de mai et juin 2023 – exhumations administratives Télécharger (pdf / 109.89 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DSGO 2023-010 – Exhumations administratives des terrains communs échus, antérieurs au 31 décembre 2021 au cimetière de l’Orvasserie et des concessions funéraires échues, antérieures au 31 décembre 2020 et non renouvelées au 31 décembre 2022 aux cimetières de l’Orvasserie et Tillay Télécharger (pdf / 116.32 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté n°DSGO-2024-016-Exhumations administratives des terrains communs échus, antérieurs au 31 décembre 2023 au cimetière de l’Orvasserie et des concessions funéraires échues, antérieures au 31 décembre 2021 et non renouvelées au 31 décembre 2023 au cimetière de l’Orvasserie Télécharger (pdf / 338.67 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DSGO 2023-011 -Transfert de reliquaires a l’ossuaire du cimetière du Tillay Télécharger (pdf / 109.85 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1033 – Occupation du domaine public – Autorisation de vente de fleurs pour la toussaint cimetières de l’Orvasserie et du Tillay – du 29 octobre au 01 novembre 2022 Télécharger (pdf / 214.07 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0293 Abrogation de l’arrêté DPR-2024-0290 – réouverture des cimetières – Interdiction d’accès au parc du Clos Fleuri Télécharger (pdf / 216.70 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DSGO-2024-017- Fermeture temporaire cimetière de l’Orvasserie au cours des mois de mai et juin 2024 – exhumations administratives Télécharger (pdf / 109.04 Ko)
Acte réglementaire
Décision 2023-041 – Régie de recettes destinée à la gestion des cimetières herblinois (n° régie hélios 11023) – ajout d’un nouveau produit et mise à jour de la régie Télécharger (pdf / 226.58 Ko)
Acte réglementaire