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Arrêté DSGO 2023-012 – Fermeture temporaire cimetière de l’Orvasserie et cimetière du Tillay au cours des mois de mai et juin 2023 – exhumations administratives
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Arrêté DSGO 2023-010 – Exhumations administratives des terrains communs échus, antérieurs au 31 décembre 2021 au cimetière de l’Orvasserie et des concessions funéraires échues, antérieures au 31 décembre 2020 et non renouvelées au 31 décembre 2022 aux cimetières de l’Orvasserie et Tillay
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Arrêté n°DSGO-2024-016-Exhumations administratives des terrains communs échus, antérieurs au 31 décembre 2023 au cimetière de l’Orvasserie et des concessions funéraires échues, antérieures au 31 décembre 2021 et non renouvelées au 31 décembre 2023 au cimetière de l’Orvasserie
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Arrêté DSGO 2023-011 -Transfert de reliquaires a l’ossuaire du cimetière du Tillay
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Arrêté DPR-2022-1033 – Occupation du domaine public – Autorisation de vente de fleurs pour la toussaint cimetières de l’Orvasserie et du Tillay – du 29 octobre au 01 novembre 2022
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Arrêté DPR-2024-0990 Occupation du domaine public – règlementation en matière de circulation et de stationnement – SARL DE L’ACCUEIL – autorisation vente de fleurs pour la Toussaint – cimetières de l’Orvasserie et du Tillay – du 29 octobre au 1er novembre 2024
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Arrêté DSGO 2024-064- Règlement Des Cimetières Communaux
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