Décision 2023-041 – Régie de recettes destinée à la gestion des cimetières herblinois (n° régie hélios 11023) – ajout d’un nouveau produit et mise à jour de la régieTélécharger (pdf / 226.58 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1019 Occupation du domaine public – SARL L’accueil – autorisation vente de fleurs pour la Toussaint – cimetières de l’Orvasserie et du Tillay – du 29 octobre au 1er novembre 2023Télécharger (pdf / 215.89 Ko)