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Décision 2023-041 – Régie de recettes destinée à la gestion des cimetières herblinois (n° régie hélios 11023) – ajout d’un nouveau produit et mise à jour de la régie Télécharger (pdf / 226.58 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-1019 Occupation du domaine public – SARL L’accueil – autorisation vente de fleurs pour la Toussaint – cimetières de l’Orvasserie et du Tillay – du 29 octobre au 1er novembre 2023 Télécharger (pdf / 215.89 Ko)
Acte réglementaire