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Arrêté DPR-2023-0219 Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0188-Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – neutralisation place de stationnement pour un camion – 1-3 avenue du Parnasse du 13 au 24 mars 2023 Télécharger (pdf / 226.91 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0711 – Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0654 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – benne à gravats et stationnement véhicule – 14 rue de la Comtesse de Ségur – du 06 au 28 juillet 2023 Télécharger (pdf / 228.36 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1022 – Arrêté permanent en matière de stationnement – Emplacements réservés aux véhicules munis de macarons GIG-GIC ou de cartes européennes de stationnement pour personnes à mobilité réduite Télécharger (pdf / 208.76 Ko)
Acte réglementaire
Annexe arrêté DPR-2022-1022 – Stationnement emplacements réservés aux véhicules munis de macarons GIG-GIC ou de cartes européennes de stationnement pour personnes a mobilité réduite Télécharger (pdf / 556.10 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0654 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – benne à gravats et stationnement véhicule – 14 rue de la Comtesse de Ségur – du 03 au 25 juillet 2023 Télécharger (pdf / 227.99 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0772 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – interdiction de stationnement – grue PPM – neutralisation parking groupe scolaire Condorcet – le 26 juillet 2023 Télécharger (pdf / 225.42 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0888 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – Occupation du domaine public – Neutralisation de stationnement pour un camion – 3 impasse Claude Nougaro – le 23 septembre 2022 Télécharger (pdf / 225.13 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0553 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – neutralisation 2 places de stationnement pour un camion – 4 rue Duguay Trouin – le 31 mai 2023 Télécharger (pdf / 225.63 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2024-0264 Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – stationnement camion – 12 avenue du Docteur Rappin – le 06 avril 2024 Télécharger (pdf / 225.22 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0606 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – affectation temporaire de stationnement PMR – Place des Muses – du 07 au 12 juin 2023 Télécharger (pdf / 221.38 Ko)
Acte réglementaire