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Arrêté DPR-2023-1179 Débit de boissons temporaire 1ère catégorie et cuisson électrique – association ACLB – marché de Noël – école élémentaire René Guy Cadou – le 03 décembre 2023
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Arrêté DPR-2023-1113 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – réfection définitive de tranchée – rue de l’Ecole – de la date de notification du présent arrêté au 15 novembre 2023
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Décision n°2023-030 – Demande de subvention auprès du conseil départemental de Loire Atlantique au titre du fonds écoles – Rénovation et extension du groupe scolaire de La Bernardière
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Arrêté DPR-2023-1070 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – réaménagement école de la Sensive – stockage et livraisons de matériaux – rue du Cantal – du 23 octobre au 24 novembre 2023
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Arrêté DPR-2023-1018 Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – association ACLB – vide-greniers – vide ta chambre – école élémentaire René Guy Cadou – le 12 novembre 2023
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Arrêté DPR-2023-1010 Occupation du domaine public – débit de boissons temporaire 1ère catégorie – association ASSOKREM – soirée halloween – aux abords de l’école de la crémetterie – le 19 octobre 2023
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Arrêté DPR-2023-0722 – Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – autorisation de sonorisation – association ASSOKREM 44 – fête d’école Crémetterie – le 06 juillet 2023
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Arrêté DPR-2023-0232 – Occupation du domaine public – école élémentaire de Beauregard – rencontres sportives – semaine olympique & paralympique – parc de la Bourgonnière le 04 avril 2023
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Arrêté DPR-2023-0720 -Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0622 – annulation fermeture de voie pour fête d’école Stéphane Hessel – rue Pauline Kergomard – le 30 juin 2023
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Arrêté DPR-2022-1042 – Occupation du domaine public – Déambulation – école Crémetterie – Défilé d’enfants – le 06 décembre 2022
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