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Arrêté DPR-2023-0444 – Débit de boissons temporaire 3ème catégorie – autorisation de barbecue – RUSH – tournoi de l’école de rugby – pôle rugby du Vigneau – le 27 mai 2023 Télécharger (pdf / 238.02 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1084 – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – occupation du domaine public – ASEC Soleil Levant – spectacle vivant – une partie du parking de l’école Condorcet – le 25 novembre 2022 Télécharger (pdf / 230.99 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0353 – Abrogation de l’arrêté DPR-2023-0106 – Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – Amicale Laïque des Grands Bois salle polyvalente de l’école élémentaire des Grands Bois – exposition des dessins des enfants – le 02 juin 2023 Télécharger (pdf / 225.06 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1061 Bar temporaire 1ère catégorie – ACLB – salle polyvalente école René Guy Cadou – marché de noël – le 04 décembre 2022 Télécharger (pdf / 225.30 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2023-0326 – Débit de boissons temporaire 1ère catégorie – autorisation de sonorisation – association FCPE Beauregard – vide-greniers – vide ta chambre – école élémentaire Beauregard- le 14 mai 2023 Télécharger (pdf / 223.69 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1060 – Bar temporaire 1ère catégorie – Autorisation de barbecue – ACLB – salle polyvalente école René Guy Cadou – vide ta chambre – le 20 novembre 2022 Télécharger (pdf / 225.13 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1042 – Occupation du domaine public – Déambulation – école Crémetterie – Défilé d’enfants – le 06 décembre 2022 Télécharger (pdf / 235.27 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-1013 – Occupation du domaine public – bar 1ère catégorie – association assokrm 44 – fête halloween – parvis école crémetterie – le 20 octobre 2022 Télécharger (pdf / 223.06 Ko)
Acte réglementaire
Annexe DPR-2022-0983 – Base de vie – rue des Maures entre la rue Henri Radigois et la limite de l’école – du 10 octobre 2022 au 03 février 2023 Télécharger (pdf / 577.42 Ko)
Acte réglementaire
Arrêté DPR-2022-0936 – Bar temporaire 1ère catégorie – Réglementation en matière de circulation et de stationnement – association ti’ quartier – vide-greniers – parking école Condorcet et devant la salle Camille Desmoulins- le 02 octobre 2022 Télécharger (pdf / 227.90 Ko)
Acte réglementaire