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Arrêté DPR-2023-0483 – Débit de boissons temporaire 1ère et 3ème catégorie – association SHTC – fête du club – tournoi enfant / parent – complexe sportif de l’Orvasserie – le 10 juin 2023 Télécharger (pdf / 224.68 Ko)
Acte réglementaire